Conditions d’utilisation
Conditions générales d’utilisation et de vente
Le présent document régit l’utilisation du site web https://sophiebrussels.com ainsi que les services et produits proposés par Sophie Brussels.
Veuillez lire attentivement ces Conditions générales d’utilisation et de vente avant d’accéder à notre site ou d’utiliser nos services. En accédant au site, en naviguant sur celui-ci ou en passant une commande, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions.
Le site est exploité par Sophie Brussels, boutique située à Bruxelles, en Belgique.
Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : support@sophiebrussels.com.
Vue d’ensemble
Ce site web est exploité par Sophie Brussels. Les termes nous, notre et nos font référence à Sophie Brussels. En visitant notre site et/ou en achetant un produit chez nous, vous utilisez notre service et acceptez les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente, y compris les politiques supplémentaires mentionnées ou disponibles sur notre site.
Ces conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les visiteurs, clients, fournisseurs, commerçants et contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’accéder au site ou d’utiliser nos services. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions énoncées dans ce document, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser nos services.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions générales d’utilisation et de vente. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Section 1 — Conditions relatives à la boutique en ligne
En acceptant les présentes conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays, région ou province de résidence, ou avoir donné votre autorisation pour permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées.
Vous ne pouvez pas, dans le cadre de l’utilisation du service, enfreindre les lois applicables dans votre juridiction, y compris les lois relatives aux droits d’auteur.
Il est strictement interdit de transmettre des vers informatiques, virus, codes malveillants ou tout autre élément de nature destructive.
Toute violation des présentes conditions peut entraîner la résiliation immédiate de votre accès à nos services.
Section 2 — Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, à tout moment et pour toute raison légitime.
Vous comprenez que votre contenu, à l’exception des informations de carte bancaire, peut être transféré sans chiffrement et impliquer des transmissions sur différents réseaux, ainsi que des adaptations techniques nécessaires au fonctionnement du service.
Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission via les réseaux de paiement sécurisés.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du service, l’utilisation du service ou l’accès au service sans notre autorisation écrite préalable.
Les titres utilisés dans ce document sont inclus uniquement pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des présentes conditions.
Section 3 — Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
Nous nous efforçons de fournir des informations claires, correctes et à jour sur notre site. Toutefois, nous ne pouvons garantir que toutes les informations disponibles soient toujours exactes, complètes ou entièrement actuelles.
Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions importantes sans consulter des sources plus complètes, plus précises ou plus récentes.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Par nature, ces informations ne sont pas toujours actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mettre à jour toutes les informations publiées.
Il vous appartient de vérifier régulièrement les éventuelles modifications apportées à notre site.
Section 4 — Modifications des services et des prix
Les prix de nos produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le service, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis.
Nous ne pouvons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers en cas de modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.
Conclusion du contrat : la présentation des produits dans notre boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais une invitation à passer commande.
Lorsque vous cliquez sur le bouton permettant de finaliser votre achat, vous soumettez une offre d’achat pour les produits présents dans votre commande.
L’e-mail de confirmation de réception de commande confirme que nous avons bien reçu votre commande. Sauf indication contraire, le contrat est considéré comme conclu lorsque votre commande est acceptée et traitée.
Garantie : les droits de garantie légale applicables restent d’application conformément à la législation en vigueur.
Section 5 — Produits ou services
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via notre site web. Ces produits peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retour et de remboursement.
Nous nous efforçons de présenter aussi fidèlement que possible les couleurs, images, détails et descriptions de nos produits. Toutefois, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran corresponde exactement aux couleurs réelles du produit.
Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, lorsque cela est nécessaire ou approprié.
Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.
Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons.
Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion.
Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment.
Toute offre de produit ou service publiée sur ce site est nulle là où elle est interdite par la loi.
Certains produits peuvent être expédiés directement au consommateur par notre fournisseur ou notre partenaire logistique situé en Chine ou en Asie.
Lorsque des droits de douane, taxes d’importation ou frais supplémentaires sont applicables, ceux-ci peuvent être à la charge du client, sauf indication contraire clairement mentionnée lors de la commande.
Section 6 — Exactitude des informations de facturation et de compte
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée sur notre site.
Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer, par adresse, par compte client, par carte bancaire ou par commande.
Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées avec le même compte client, la même carte de paiement, la même adresse de facturation ou la même adresse de livraison.
Si nous modifions ou annulons une commande, nous essaierons de vous en informer via l’adresse e-mail, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de facturation et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre site.
Vous acceptez de mettre rapidement à jour vos informations, y compris votre adresse e-mail, vos adresses de livraison et de facturation, ainsi que toute information nécessaire au traitement de vos commandes.
Section 7 — Outils optionnels de tiers
Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle, aucune surveillance et aucune autorité.
Vous reconnaissez et acceptez que ces outils soient fournis tels quels et selon disponibilité, sans garantie, déclaration ou condition de notre part, et sans approbation particulière.
Nous ne pouvons être tenus responsables de votre utilisation d’outils optionnels de tiers.
Toute utilisation de ces outils se fait à vos propres risques et sous votre propre responsabilité.
Il vous appartient de vérifier que vous connaissez et acceptez les conditions applicables fournies par le prestataire tiers concerné.
Nous pouvons également proposer à l’avenir de nouveaux services ou fonctionnalités via notre site. Ces nouveaux éléments seront également soumis aux présentes conditions.
Section 8 — Liens vers des sites ou fournisseurs tiers
Certains contenus, produits ou services disponibles via notre site peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur notre site peuvent vous diriger vers des sites web externes qui ne sont pas affiliés à Sophie Brussels.
Nous ne sommes pas responsables de l’examen, de l’évaluation, de l’exactitude ou du contenu de ces sites tiers.
Nous n’assumons aucune responsabilité concernant les contenus, sites, produits, services ou ressources proposés par des tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées avec des sites ou fournisseurs tiers.
Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers concernés avant d’effectuer toute transaction.
Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions relatives à des produits ou services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.
Section 9 — Commentaires, avis, feedback et autres soumissions
Si vous nous envoyez des commentaires, avis, suggestions, idées, propositions ou autres contenus, que ce soit à notre demande ou de votre propre initiative, vous acceptez que nous puissions les utiliser, modifier, copier, publier, distribuer, traduire ou exploiter par tout moyen, sans restriction, lorsque cela est autorisé par la loi applicable.
Nous ne sommes pas tenus de maintenir ces commentaires confidentiels.
Nous ne sommes pas tenus de verser une compensation pour ces commentaires.
Nous ne sommes pas tenus de répondre à ces commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, injurieux, obscène ou contraire aux droits d’un tiers ou aux présentes conditions.
Vous vous engagez à ne pas publier ou transmettre de commentaires portant atteinte aux droits de tiers, y compris les droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou de propriété.
Vous vous engagez également à ne pas transmettre de contenu contenant des virus, logiciels malveillants ou éléments susceptibles d’affecter le fonctionnement du service ou de tout site lié.
Vous êtes seul responsable de vos commentaires, de leur exactitude et de leur conformité aux lois applicables.
Les éventuels frais supplémentaires de douane, taxes d’importation ou charges similaires ne sont pas inclus dans le prix du produit, sauf indication contraire, et peuvent être à la charge du client lorsque ceux-ci sont applicables.
Section 10 — Informations personnelles
La transmission de vos informations personnelles via notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
Nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité afin de comprendre quelles données sont collectées, comment elles sont utilisées, combien de temps elles sont conservées et quels sont vos droits.
Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : support@sophiebrussels.com.
Section 11 — Erreurs, imprécisions et omissions
Il peut arriver que certaines informations présentes sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, imprécisions ou omissions.
Ces erreurs peuvent concerner notamment les descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de livraison, disponibilité des produits ou toute autre information liée à une commande.
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, imprécision ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations, ou d’annuler une commande si une information du service ou du site est inexacte, et ce à tout moment sans préavis, y compris après la validation d’une commande.
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du service ou d’un site lié, sauf lorsque la loi l’exige.
Section 12 — Utilisations interdites
En plus des autres interdictions prévues dans les présentes conditions, il vous est interdit d’utiliser le site, son contenu ou le service à des fins illégales ou non autorisées.
Il vous est interdit d’encourager, solliciter ou participer à toute activité illégale.
Il vous est interdit de violer toute loi, réglementation, règle ou ordonnance applicable au niveau local, national, international ou européen.
Il vous est interdit de porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers.
Il vous est interdit de harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer une personne sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, d’un handicap ou de toute autre caractéristique protégée.
Il vous est interdit de fournir des informations fausses, trompeuses ou mensongères.
Il vous est interdit de télécharger, transmettre ou diffuser des virus, logiciels malveillants ou tout autre code susceptible d’affecter le fonctionnement du service, du site ou d’Internet.
Il vous est interdit de collecter, suivre ou exploiter les informations personnelles d’autres utilisateurs sans autorisation.
Il vous est interdit d’envoyer du spam, du phishing, du pharming, des prétextes frauduleux, des robots d’indexation abusifs ou tout autre procédé similaire.
Il vous est interdit d’utiliser le site ou le service à des fins obscènes, abusives ou contraires à la loi.
Il vous est interdit de contourner ou d’interférer avec les fonctionnalités de sécurité du service, du site ou de tout site lié.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site lié en cas de violation de l’une de ces utilisations interdites.
Section 13 — Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre service sera toujours ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l’utilisation du service seront toujours exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions supprimer le service pour une durée indéterminée ou l’annuler à tout moment, sans préavis, lorsque cela est nécessaire.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre impossibilité d’utiliser le service, se fait à vos propres risques.
Le service ainsi que tous les produits et services fournis via le service sont, sauf indication contraire expresse de notre part, fournis tels quels et selon disponibilité.
Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, Sophie Brussels ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation du service ou des produits achetés via le service.
Cette limitation ne s’applique pas aux droits dont vous bénéficiez en tant que consommateur lorsque ces droits ne peuvent pas être exclus ou limités par la loi applicable.
Dans les juridictions où certaines exclusions ou limitations de responsabilité ne sont pas autorisées, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
Section 14 — Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Sophie Brussels, ainsi que ses partenaires, représentants, employés, prestataires, fournisseurs, sous-traitants, licenciants, stagiaires et collaborateurs, contre toute réclamation ou demande, y compris les frais raisonnables d’avocat, résultant de votre violation des présentes conditions ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
Section 15 — Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans toute la mesure permise par la loi.
La partie inapplicable sera considérée comme séparée des présentes conditions, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
Section 16 — Résiliation
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation du présent accord.
Ces Conditions générales d’utilisation et de vente restent applicables jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.
Vous pouvez mettre fin à ces conditions à tout moment en cessant d’utiliser notre site et nos services.
Si, selon notre appréciation, vous ne respectez pas les présentes conditions, ou si nous soupçonnons que vous ne les respectez pas, nous pouvons résilier cet accord à tout moment et sans préavis.
Vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse.
Nous pouvons également vous refuser l’accès à nos services, en tout ou en partie, en cas de violation des présentes conditions.
Section 17 — Accord complet
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente, ainsi que toute politique ou règle publiée par nous sur ce site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du service.
Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou actuels, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous concernant le service.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
Section 18 — Loi applicable
Les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente, ainsi que tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services ou produits, sont régis et interprétés conformément aux lois applicables en Belgique.
Lorsque vous agissez en tant que consommateur, vous bénéficiez également des protections impératives prévues par la législation applicable en matière de protection des consommateurs.
La juridiction applicable est celle de la Belgique, sous réserve des droits impératifs dont le consommateur peut bénéficier en vertu de la loi applicable.
Section 19 — Modifications des Conditions générales d’utilisation et de vente
Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions générales d’utilisation et de vente à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces conditions en publiant les mises à jour ou modifications sur notre site.
Il vous appartient de consulter régulièrement notre site afin de vérifier si des changements ont été apportés.
Votre utilisation continue du site ou du service après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
Section 20 — Informations de contact
Les questions concernant les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente doivent nous être envoyées à l’adresse suivante :
Sophie Brussels
Bruxelles, Belgique
Site web : https://sophiebrussels.com
E-mail : support@sophiebrussels.com
Résumé des conditions
Loi applicable : Belgique.
Responsabilité : le service est fourni tel quel et selon disponibilité, dans la mesure autorisée par la loi applicable.
Usages interdits : activités illégales, virus, discrimination, fausses informations, atteinte aux droits de tiers ou contournement des fonctions de sécurité.
Droits de garantie : les droits de garantie légale applicables restent d’application.
Douane et importation : lorsque des frais de douane, taxes d’importation ou frais similaires sont applicables, ceux-ci peuvent être à la charge du client, sauf indication contraire.
Contact : support@sophiebrussels.com